Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien
/
A.F.C.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.F.C.L.
Association Française du Cheval Lusitanien

Numéro de dépôt :
3160012
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
A.F.C.L. de Française du Cheval Lusitanien

Présentation de la marque A.F.C.L.

Déposée le 17 avril 2002 par l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.F.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Française du Cheval Lusitanien domicilié(e) (Association Loi 1901) FRANCAISE DU CHEVAL LUSITANIEN, c/o Madame Marti, La Martinière, Mergil de la Nieya,06380 SOSPEL - 06380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauveur VAISSE Président de l'Association Française du Cheval Lusitanien domicilié(e) 51, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque A.F.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.C.L. est expirée depuis le 17 avril 2012.

Française du Cheval Lusitanien a également déposé les autres marques suivantes : Association Française du Cheval Lusitanien , Association Française du Cheval Lusitanien


Association Française du Cheval Lusitanien - (Association Loi 1901) FRANCAISE DU CHEVAL LUSITANIEN, c/o Madame Marti, La Martinière, Mergil de la Nieya,06380 SOSPEL - 06380 - France


Sauveur VAISSE Président de l'Association Française du Cheval Lusitanien - 51, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Education ; formation divertissements ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.